Révision des règlements de la CCRM

Mandat

Procéder de concert avec le consultant, d’une part à la révision de l’article concernant le processus électoral en vue de l’adoption, dans un premier temps, par le CA et par la suite de la ratification en assemblée générale, des modifications requises pour la tenue des élections d’avril 2024.

Dans un deuxième temps, procéder à la révision complète des règlements de la Conférence en vue d’une adoption en assemblée générale en 2025


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